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Pรฉtition nยฐ7296 Lois, institutions, justice

Pour garantir ร  chacun un accompagnement humain dans les services publics

8 signatures

Au-delร  de 100 000 signatures, la pรฉtition est mise en ligne sur le site de l'Assemblรฉe. Au-delร  de 500 000, venant de 30 dรฉpartements ou outre-mer au moins, un dรฉbat en sรฉance peut รชtre inscrit. Comment รงa marche

10 novembre 202617 novembre 2026 Lire et signer sur le site officiel de l'Assemblรฉe

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Commission
Commission des lois constitutionnelles, de la lรฉgislation et de lโ€™administration gรฉnรฉrale de la Rรฉpublique
Publiรฉe le
3 novembre 2026
Statut
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Texte intรฉgral

Texte issu des donnรฉes ouvertes de l'Assemblรฉe nationale : les mots sont ceux de la pรฉtition, mais la mise en page (retours ร  la ligne) n'y est pas conservรฉe. La version mise en page arrive dans les prochains jours ; en attendant, lisez-la sur le site officiel.

๐๐จ๐ฎ๐ซ ๐ ๐š๐ซ๐š๐ง๐ญ๐ข๐ซ ๐šฬ€ ๐œ๐ก๐š๐œ๐ฎ๐ง ๐ฎ๐ง ๐š๐œ๐œ๐จ๐ฆ๐ฉ๐š๐ ๐ง๐ž๐ฆ๐ž๐ง๐ญ ๐ก๐ฎ๐ฆ๐š๐ข๐ง ๐๐š๐ง๐ฌ ๐ฅ๐ž๐ฌ ๐ฌ๐ž๐ซ๐ฏ๐ข๐œ๐ž๐ฌ ๐ฉ๐ฎ๐›๐ฅ๐ข๐œ๐ฌ : ๐ฅ๐ž ๐ง๐ฎ๐ฆ๐žฬ๐ซ๐ข๐ช๐ฎ๐ž ๐๐จ๐ข๐ญ ๐ซ๐ž๐ฌ๐ญ๐ž๐ซ ๐ฎ๐ง ๐œ๐ก๐จ๐ข๐ฑ, ๐ฃ๐š๐ฆ๐š๐ข๐ฌ ๐ฎ๐ง๐ž ๐ž๐ฑ๐œ๐ฅ๐ฎ๐ฌ๐ข๐จ๐ง๐„๐ฑ๐ฉ๐จ๐ฌ๐žฬ ๐๐ž๐ฌ ๐ฆ๐จ๐ญ๐ข๐Ÿ๐ฌL'accรจs aux services publics constitue une condition essentielle de l'exercice des droits, de l'รฉgalitรฉ entre les citoyens et de la confiance envers les institutions. Pourtant, la transformation numรฉrique des administrations, si elle facilite certaines dรฉmarches, peut รฉgalement devenir un obstacle lorsqu'elle se substitue aux autres formes de relation avec les usagers.La possibilitรฉ d'effectuer une dรฉmarche en ligne ne signifie pas que chacun dispose des moyens matรฉriels, des compรฉtences, de l'autonomie ou des conditions nรฉcessaires pour la rรฉaliser. Les personnes รขgรฉes, les personnes en situation de handicap, celles qui rencontrent des difficultรฉs de comprรฉhension du franรงais ou des procรฉdures administratives, les personnes en situation de prรฉcaritรฉ ou d'illectronisme, ainsi que les usagers confrontรฉs ร  des situations personnelles complexes peuvent rencontrer des obstacles particuliers.Ces difficultรฉs ne concernent cependant pas exclusivement les publics identifiรฉs comme vulnรฉrables. Toute personne peut, ร  un moment de son existence, avoir besoin d'explications, d'un accompagnement personnalisรฉ, d'une aide ร  la constitution d'un dossier ou d'un รฉchange direct avec un agent compรฉtent. Une sรฉparation, un dรฉcรจs, une maladie, une perte d'emploi, une difficultรฉ financiรจre ou un changement de situation familiale peuvent rendre les dรฉmarches administratives particuliรจrement complexes.La dรฉmatรฉrialisation ne doit donc pas conduire ร  transfรฉrer sur les citoyens la totalitรฉ de la responsabilitรฉ de comprendre les procรฉdures, de produire les justificatifs exigรฉs, de rรฉsoudre les difficultรฉs techniques et de rechercher seuls les solutions ร  leurs problรจmes. Elle ne doit pas davantage imposer le recours ร  des proches, ร  des associations ou ร  des professionnels extรฉrieurs lorsque l'administration doit elle-mรชme permettre l'exercice effectif des droits.Le droit franรงais comporte dรฉjร  des garanties relatives aux relations entre les administrations et le public. La jurisprudence administrative a รฉgalement prรฉcisรฉ les conditions dans lesquelles certaines dรฉmarches peuvent รชtre rendues obligatoirement numรฉriques, notamment la nรฉcessitรฉ d'un accompagnement adaptรฉ et, dans certaines circonstances, d'une solution de substitution. Ces protections constituent des acquis importants, mais ne forment pas encore une garantie lรฉgislative gรฉnรฉrale, uniforme et suffisamment lisible pour tous les usagers de l'ensemble des services publics.L'objectif de cette pรฉtition n'est pas de remettre en cause la modernisation administrative, mais de rappeler qu'elle doit servir les citoyens et non dรฉterminer qui peut accรฉder ร  ses droits. L'efficacitรฉ d'un service public ne saurait รชtre apprรฉciรฉe uniquement au regard du nombre de dรฉmarches dรฉmatรฉrialisรฉes ou des รฉconomies organisationnelles rรฉalisรฉes. Elle doit รฉgalement รชtre mesurรฉe ร  sa capacitรฉ ร  accueillir, informer, orienter et accompagner les personnes, dans le respect de leur dignitรฉ et de leur autonomie.๐๐จ๐ฌ ๐๐ž๐ฆ๐š๐ง๐๐ž๐ฌ ๐š๐ฎ ๐๐š๐ซ๐ฅ๐ž๐ฆ๐ž๐ง๐ญNous demandons aux dรฉputรฉs d'engager une rรฉforme lรฉgislative visant ร  :๐Ÿ. ๐‚๐จ๐ง๐ฌ๐š๐œ๐ซ๐ž๐ซ ๐ฎ๐ง ๐๐ซ๐จ๐ข๐ญ ๐ž๐Ÿ๐Ÿ๐ž๐œ๐ญ๐ข๐Ÿ ๐šฬ€ ๐ฎ๐ง ๐š๐œ๐œ๐จ๐ฆ๐ฉ๐š๐ ๐ง๐ž๐ฆ๐ž๐ง๐ญ ๐ก๐ฎ๐ฆ๐š๐ข๐ง ๐๐š๐ง๐ฌ ๐ฅ๐ž๐ฌ ๐๐žฬ๐ฆ๐š๐ซ๐œ๐ก๐ž๐ฌ ๐š๐๐ฆ๐ข๐ง๐ข๐ฌ๐ญ๐ซ๐š๐ญ๐ข๐ฏ๐ž๐ฌ. Toute personne rencontrant une difficultรฉ pour accomplir une dรฉmarche auprรจs d'une administration ou d'un organisme chargรฉ d'une mission de service public doit pouvoir obtenir une assistance humaine adaptรฉe ร  sa situation, sans discrimination liรฉe ร  son autonomie numรฉrique.๐Ÿ. ๐†๐š๐ซ๐š๐ง๐ญ๐ข๐ซ ๐ฎ๐ง๐ž ๐ฌ๐จ๐ฅ๐ฎ๐ญ๐ข๐จ๐ง ๐ง๐จ๐ง ๐ž๐ฑ๐œ๐ฅ๐ฎ๐ฌ๐ข๐ฏ๐ž๐ฆ๐ž๐ง๐ญ ๐ง๐ฎ๐ฆ๐žฬ๐ซ๐ข๐ช๐ฎ๐ž ๐ฉ๐จ๐ฎ๐ซ ๐ฅ๐ž๐ฌ ๐๐žฬ๐ฆ๐š๐ซ๐œ๐ก๐ž๐ฌ ๐ž๐ฌ๐ฌ๐ž๐ง๐ญ๐ข๐ž๐ฅ๐ฅ๐ž๐ฌ. Pour les procรฉdures relatives notamment aux prestations sociales, ร  la santรฉ, au handicap, au logement, ร  l'รฉtat civil et aux droits administratifs fondamentaux, la loi doit prรฉvoir des modalitรฉs alternatives effectives lorsque la voie numรฉrique empรชche ou compromet l'accรจs aux droits, dans le respect des exigences propres ร  chaque procรฉdure.๐Ÿ‘. ๐„๐ง๐œ๐š๐๐ซ๐ž๐ซ ๐ฅ'๐จ๐›๐ฅ๐ข๐ ๐š๐ญ๐ข๐จ๐ง ๐๐ž ๐ซ๐ž๐œ๐จ๐ฎ๐ซ๐ข๐ซ ๐š๐ฎ๐ฑ ๐ญ๐žฬ๐ฅ๐žฬ๐ฌ๐ž๐ซ๐ฏ๐ข๐œ๐ž๐ฌ. Avant de rendre une procรฉdure exclusivement numรฉrique, l'administration devrait รชtre tenue de dรฉmontrer que les usagers disposent d'un accompagnement accessible et qu'une solution de substitution est effectivement mobilisable lorsque leur situation l'exige.๐Ÿ’. ๐†๐š๐ซ๐š๐ง๐ญ๐ข๐ซ ๐ฎ๐ง ๐š๐œ๐œ๐žฬ€๐ฌ ๐š๐๐š๐ฉ๐ญ๐žฬ ๐šฬ€ ๐ฎ๐ง ๐ข๐ง๐ญ๐ž๐ซ๐ฅ๐จ๐œ๐ฎ๐ญ๐ž๐ฎ๐ซ ๐ก๐ฎ๐ฆ๐š๐ข๐ง. Les services concernรฉs devraient organiser des possibilitรฉs rรฉelles de contact par tรฉlรฉphone, sur rendez-vous ou par accueil physique, selon la nature de leurs missions, les besoins des usagers et les contraintes territoriales. L'organisation de ces modalitรฉs devrait รชtre transparente et rรฉguliรจrement รฉvaluรฉe.๐Ÿ“. ๐๐ซ๐จ๐ญ๐žฬ๐ ๐ž๐ซ ๐ฅ๐ž๐ฌ ๐ฎ๐ฌ๐š๐ ๐ž๐ซ๐ฌ ๐œ๐จ๐ง๐ญ๐ซ๐ž ๐ฅ๐ž๐ฌ ๐œ๐จ๐ง๐ฌ๐žฬ๐ช๐ฎ๐ž๐ง๐œ๐ž๐ฌ ๐๐ž ๐๐ข๐Ÿ๐Ÿ๐ข๐œ๐ฎ๐ฅ๐ญ๐žฬ๐ฌ ๐ญ๐ž๐œ๐ก๐ง๐ข๐ช๐ฎ๐ž๐ฌ ๐ง๐จ๐ง ๐ข๐ฆ๐ฉ๐ฎ๐ญ๐š๐›๐ฅ๐ž๐ฌ ๐šฬ€ ๐ฅ๐ž๐ฎ๐ซ ๐œ๐จ๐ฆ๐ฉ๐จ๐ซ๐ญ๐ž๐ฆ๐ž๐ง๐ญ. Des mรฉcanismes de rรฉgularisation devraient รชtre garantis lorsqu'un dysfonctionnement d'un tรฉlรฉservice empรชche le dรฉpรดt d'une demande ou le respect d'un dรฉlai, sans prรฉjudice des voies de recours dรฉjร  prรฉvues par les textes.๐Ÿ”. ๐‘๐ž๐ง๐Ÿ๐จ๐ซ๐œ๐ž๐ซ ๐ฅ๐š ๐ฅ๐ข๐ฌ๐ข๐›๐ข๐ฅ๐ข๐ญ๐žฬ ๐๐ž๐ฌ ๐ข๐ง๐Ÿ๐จ๐ซ๐ฆ๐š๐ญ๐ข๐จ๐ง๐ฌ ๐ž๐ญ ๐๐ž๐ฌ ๐๐žฬ๐œ๐ข๐ฌ๐ข๐จ๐ง๐ฌ ๐š๐๐ฆ๐ข๐ง๐ข๐ฌ๐ญ๐ซ๐š๐ญ๐ข๐ฏ๐ž๐ฌ. Les usagers devraient pouvoir bรฉnรฉficier d'explications comprรฉhensibles sur les piรจces demandรฉes, les รฉtapes de traitement, les motifs des dรฉcisions, les dรฉlais et les recours possibles, ainsi que d'une orientation vers le service compรฉtent.๐Ÿ•. ๐ˆ๐ง๐ฌ๐œ๐ซ๐ข๐ซ๐ž ๐ฅ'๐š๐œ๐œ๐ž๐ฌ๐ฌ๐ข๐›๐ข๐ฅ๐ข๐ญ๐žฬ ๐ž๐ญ ๐ฅ'๐š๐œ๐œ๐จ๐ฆ๐ฉ๐š๐ ๐ง๐ž๐ฆ๐ž๐ง๐ญ ๐ก๐ฎ๐ฆ๐š๐ข๐ง ๐๐š๐ง๐ฌ ๐ฅ'๐žฬ๐ฏ๐š๐ฅ๐ฎ๐š๐ญ๐ข๐จ๐ง ๐๐ž ๐ฅ๐š ๐ช๐ฎ๐š๐ฅ๐ข๐ญ๐žฬ ๐๐ž๐ฌ ๐ฌ๐ž๐ซ๐ฏ๐ข๐œ๐ž๐ฌ ๐ฉ๐ฎ๐›๐ฅ๐ข๐œ๐ฌ. Les administrations devraient rendre compte de l'accessibilitรฉ rรฉelle de leurs dรฉmarches, des difficultรฉs rencontrรฉes par les usagers, des dispositifs d'accompagnement disponibles et des mesures correctives engagรฉes.๐Ÿ–. ๐๐ซ๐žฬ๐ฏ๐จ๐ข๐ซ ๐ฅ๐ž๐ฌ ๐ฆ๐จ๐ฒ๐ž๐ง๐ฌ ๐ก๐ฎ๐ฆ๐š๐ข๐ง๐ฌ ๐ž๐ญ ๐Ÿ๐ข๐ง๐š๐ง๐œ๐ข๐ž๐ซ๐ฌ ๐ง๐žฬ๐œ๐ž๐ฌ๐ฌ๐š๐ข๐ซ๐ž๐ฌ. Les nouvelles garanties devraient s'accompagner d'une รฉvaluation de leurs consรฉquences organisationnelles et budgรฉtaires afin qu'elles ne demeurent pas de simples dรฉclarations de principe.๐‚๐จ๐ง๐œ๐ฅ๐ฎ๐ฌ๐ข๐จ๐ง ๐ž๐ญ ๐š๐ฉ๐ฉ๐ž๐ฅ ๐šฬ€ ๐ฅ๐š ๐ซ๐ž๐ฉ๐ซ๐žฬ๐ฌ๐ž๐ง๐ญ๐š๐ญ๐ข๐จ๐ง ๐ง๐š๐ญ๐ข๐จ๐ง๐š๐ฅ๐žNous ne demandons pas le retour ร  une administration exclusivement fondรฉe sur le papier ou les guichets. Nous demandons que la transformation numรฉrique demeure compatible avec l'รฉgalitรฉ d'accรจs aux droits, la continuitรฉ du service public et le respect des personnes.Une administration moderne doit permettre ร  chacun de choisir ou d'obtenir une modalitรฉ d'accompagnement adaptรฉe lorsque sa situation le nรฉcessite. Aucun citoyen ne devrait รชtre privรฉ de la possibilitรฉ d'exercer un droit au seul motif qu'il ne parvient pas ร  accomplir une dรฉmarche en ligne.๐๐จ๐ฎ๐ฌ ๐š๐ฉ๐ฉ๐ž๐ฅ๐จ๐ง๐ฌ ๐ฅ'๐€๐ฌ๐ฌ๐ž๐ฆ๐›๐ฅ๐žฬ๐ž ๐ง๐š๐ญ๐ข๐จ๐ง๐š๐ฅ๐ž ๐šฬ€ ๐ข๐ง๐ฌ๐œ๐ซ๐ข๐ซ๐ž ๐๐š๐ง๐ฌ ๐ฅ๐š ๐ฅ๐จ๐ข ๐ฎ๐ง๐ž ๐ ๐š๐ซ๐š๐ง๐ญ๐ข๐ž ๐ ๐žฬ๐ง๐žฬ๐ซ๐š๐ฅ๐ž ๐'๐š๐œ๐œ๐จ๐ฆ๐ฉ๐š๐ ๐ง๐ž๐ฆ๐ž๐ง๐ญ ๐ก๐ฎ๐ฆ๐š๐ข๐ง ๐ž๐ญ ๐'๐š๐ฅ๐ญ๐ž๐ซ๐ง๐š๐ญ๐ข๐ฏ๐ž๐ฌ ๐ž๐Ÿ๐Ÿ๐ž๐œ๐ญ๐ข๐ฏ๐ž๐ฌ ๐šฬ€ ๐ฅ๐š ๐๐žฬ๐ฆ๐š๐ญ๐žฬ๐ซ๐ข๐š๐ฅ๐ข๐ฌ๐š๐ญ๐ข๐จ๐ง, ๐š๐Ÿ๐ข๐ง ๐ช๐ฎ'๐š๐ฎ๐œ๐ฎ๐ง๐ž ๐ฉ๐ž๐ซ๐ฌ๐จ๐ง๐ง๐ž ๐ง๐ž ๐ฌ๐จ๐ข๐ญ ๐ฅ๐š๐ข๐ฌ๐ฌ๐žฬ๐ž ๐ฌ๐ž๐ฎ๐ฅ๐ž ๐Ÿ๐š๐œ๐ž ๐šฬ€ ๐ฎ๐ง๐ž ๐ฉ๐ซ๐จ๐œ๐žฬ๐๐ฎ๐ซ๐ž ๐š๐๐ฆ๐ข๐ง๐ข๐ฌ๐ญ๐ซ๐š๐ญ๐ข๐ฏ๐ž ๐ข๐ง๐š๐œ๐œ๐ž๐ฌ๐ฌ๐ข๐›๐ฅ๐ž.๐‹๐ž ๐ง๐ฎ๐ฆ๐žฬ๐ซ๐ข๐ช๐ฎ๐ž ๐๐จ๐ข๐ญ ๐ฌ๐ข๐ฆ๐ฉ๐ฅ๐ข๐Ÿ๐ข๐ž๐ซ ๐ฅ'๐š๐œ๐œ๐žฬ€๐ฌ ๐š๐ฎ๐ฑ ๐๐ซ๐จ๐ข๐ญ๐ฌ, ๐ฃ๐š๐ฆ๐š๐ข๐ฌ ๐๐ž๐ฏ๐ž๐ง๐ข๐ซ ๐ฎ๐ง๐ž ๐œ๐จ๐ง๐๐ข๐ญ๐ข๐จ๐ง ๐'๐ž๐ฑ๐œ๐ฅ๐ฎ๐ฌ๐ข๐จ๐ง.

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